Mentions légales

Mentions légales et politique de confidentialité du site :

L'École de la forêt - École publique de Belmont de la Loire
 

INFORMATIONS LÉGALES

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

COOKIES

LOI APPLICABLE ET JURIDICTION

CONTACT

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN) les présentes mentions légales sont portées à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site.

Le site "L'École de la forêt" est accessible à l’adresse suivante : https://ecoledelaforet.org

L’accès et l’utilisation de "L'École de la forêt" sont soumis aux présentes mentions légales détaillées ci-dessous ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables.

La connexion, l’accès et l’utilisation de ce site impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve de toutes les dispositions des présentes mentions légales.

Ce site est affiché avec GuppY 6 , un CMS libre respectant les bonnes pratiques, la sécurité, la vie privée et la protection des données personnelles des utilisateurs.


INFORMATIONS LÉGALES

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- le site  "L'École de la forêt" est édité par Madame Marielle Billoir, directrice de l'école publique de l'École de la forêt, domiciliée à L'École de la forêt - 116 route des écharmeaux - 42670 Belmont de la Loire,  en tant qu’administrateur du site et directeur de la publication.

- le site est hébergé par Magic Online dont le siège est à 132-134 Avenue du Président Wilson 93512 Montreuil Cedex.

- tous les internautes qui naviguent, lisent, visionnent et utilisent le site "L'École de la forêt" sont considérés comme utilisateurs.

- en utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées, celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis. Je ne saurais être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.


PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont sous licence CeCILL ou sous la licence d'origine pour les scripts utilisés.

Toute reprise d'article, de nouvelle, de billet, de documentations diverses ou de posts sur le forum de "L'École de la forêt" devra comporter une citation de la source avec un lien direct vers l'original.

Pour toute demande d'autorisation ou d'information, veuillez me contacter par la page Contact du site. Des conditions spécifiques sont prévues pour la presse.


POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

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  • Les données ne peuvent être collectées et traitées qu’avec le consentement de l’utilisateur propriétaire des données.
     
  •  La collecte et le traitement des données sont limitées au maximum pour l’affichage du site, pour les commentaires, pour les messages sur le forum, pour le traitement des préférences des membres. Chaque membre peut modifier, supprimer ses préférences à tout moment.
     
  • L’éditeur du site s’engage à garantir l’intégrité et la confidentialité des données collectées.

Conformément aux exigences de l’article 6 du règlement européen 2016/679, la collecte et le traitement des données à caractère personnel n’interviennent que si l’utilisateur a expressément consenti au traitement.

Les données à caractère personnel collectées sur le site sont :

  • pour les visiteurs : le pseudo, l’adresse IP, l’adresse courriel après acceptation formelle dans un formulaire contact, commentaires, forum.
     
  • pour les membres :  le pseudo, l’adresse IP, l’adresse courriel après acceptation formelle dans le formulaire d’inscription avec leur traitement pour la sauvegarde des préférences.

L’hébergement des données du site "L'École de la forêt" est assuré par Magic Online dont le siège est à 132-134 Avenue du Président Wilson 93512 Montreuil Cedex.

Les données collectées et traitées par le site sont exclusivement hébergées et traitées en France.

L’éditeur de "L'École de la forêt" assure le traitement et la protection des données, il peut être contacté par la page Contact de ce site.

L’éditeur du site s'engage à protéger les données à caractère personnel collectées, à ne pas les transmettre à des tiers hormis dans un cadre judiciaire, à notifier l'utilisateur en cas de rectification ou de suppression des données.

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L'éditeur du site invite les utilisateurs à consulter les politiques de confidentialité et de gestions des données personnelles de ces sites.


LOI APPLICABLE ET JURIDICTION

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CONTACT

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Date de création : 16/07/2018 18:09
Dernière modification : 08/09/2021 21:08
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